Marque expirée - Marque en non vigueur

TMT TELEJUSTICE
T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3392017
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015
TMT TELEJUSTICE de T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER

Présentation de la marque TMT TELEJUSTICE

Déposée le 16 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMT TELEJUSTICE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER domicilié(e) 15 rue des Draperies, Bâtiment A,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - 69450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 800 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMT TELEJUSTICE est expirée depuis le 16 novembre 2015.

T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER a également déposé les autres marques suivantes : TMT TELENUTRITION , TMT , TMT TELEMEDECINE , TMT TELEMEDECINE WEB MEDICAL CENTER


T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER société à responsabilité limitée - 15 rue des Draperies, Bâtiment A,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - 69450 - France - SIREN 447800145


ALAIN BENSOUSSAN SELAS - 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Bracelets électroniques pour la surveillance pénitentiaire sans enfermement des condamnés dotés d'un système de télémedecine. Communications téléphoniques et par terminaux d'ordinateur concernant la surveillance des condamnés placés sous surveillance électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur concernant la surveillance des condamnés placés sous surveillance électronique. Recueil (réception) et transmission de données médicales par tout moyen de télécommunication concernant la surveillance des condamnés placés sous surveillance électronique. Services téléphoniques, à savoir réception et traitement d'appels téléphoniques pour le compte de tiers concernant la surveillance des condamnés placés sous surveillance électronique. Services de mise en relation de professionnels de la santé par tout moyen de télécommunication concernant la surveillance des condamnés placés sous surveillance électronique. Services de transmission de données médicales concernant les condamnés placés sous surveillance électronique sur un réseau sécurisé. Archivage de données médicales concernant les condamnés placés sous surveillance électronique. Constitution de bases de données médicales, de dossiers médicaux personnalisés électroniques, concernant les condamnés placés sous surveillance électronique. Traitement informatique de données médicales concernant les condamnés placés sous surveillance électronique. Location de temps d'accès à des bases de données médicales en ligne concernant les condamnés placés sous surveillance électronique.. Recherche et développement de logiciels destinés à transmettre des informations médicales en ligne concernant les condamnés placés sous surveillance électronique. Recherche et développement de logiciels de gestion de fichiers contenant des données médicales concernant les condamnés placés sous surveillance électronique. Recherche et développement de systèmes de surveillance relatifs à la santé des condamnés placés sous surveillance électronique. Recherche et développement de systèmes informatiques d'archivage sécurisé de données personnelles concernant les condamnés placés sous surveillance électronique. Services médicaux et de santé concernant les condamnés placés sous surveillance électronique. Expertises médicales et de santé concernant les condamnés placés sous surveillance électronique. Assistance technique pour le diagnostic médical des condamnés placés sous surveillance électronique. Assistance technique pour le suivi médical des condamnés placés sous surveillance électronique, le contrôle de l'état de santé des condamnés placés sous surveillance électronique. Conseils médicaux, de santé, nutritionnels, de bien-être concernant les condamnés placés sous surveillance électronique. Assistance technique pour l'hospitalisation à domicile des condamnés placés sous surveillance électronique. Assistance technique pour la surveillance à distance des condamnés placés sous surveillance électronique. Fourniture de moyens techniques pour l'assistance médicale à domicile des condamnés placés sous surveillance électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.